Objectif : miser sur des sociétés respectant leurs salariés, leurs clients, l’environnement…

Issus des anciens fonds éthiques excluant des secteurs comme l’alcool ou l’armement, les fonds d’investissement socialement responsable (ISR) sont investis dans des entreprises respectant des critères sociaux, environnementaux ou de gouvernance. Ils s’appuient le plus souvent sur les services d’une ou de plusieurs agences de notation, mais peuvent accorder une plus grande importance à un élément par rapport à un autre. A ne pas confondre avec les produits de partage ou les fonds solidaires.

Le capital est-il garanti ?

Non, car les actifs (actions, obligations, monétaires…) soumis au filtre ISR sont susceptibles de baisser. A des degrés divers. Dans la majorité des cas, les fonds ISR sont investis en actions. Cependant, certains établissements ont aussi développé des produits sur l’obligataire, et quelques-uns, sur le monétaire. Les produits actions restent plus exposés que les supports obligataires. Quant aux monétaires, ce sont les moins risqués de tous les fonds.

L’argent est-il disponible ?

Il vous suffit de passer un ordre de rachat pour pouvoir récupérer votre argent sur la base de la prochaine valeur du fonds. Dans la plupart des cas, elle est calculée tous les jours.

Combien ça rapporte ?

Comme les Sicav et les fonds ordinaires, certains produits ISR distribuent des revenus tandis que d’autres les capitalisent. Les résultats obtenus sont proches de ceux des fonds traditionnels. Alors que la gestion ISR laisserait espérer une plus grande liberté de manœuvre, nombre de pilotes collent aux indices des marchés. Dommage !

Quelle est la règle fiscale ?

Tout dépend de la nature des titres détenus par le fonds. Autrement dit, les revenus éventuels sont taxés différemment selon qu’ils proviennent d’actions ou d’obligations. De leur côté, les plus-values sur les fonds ISR sont imposées si le foyer fiscal a cédé pour plus de 25 730 euros en 2009 (25 830 euros en 2010). Cette limite est appréciée sur la base des montants bruts de cession d’actions, d’obligations, de fonds d’investissement… Dès le franchissement de ce seuil, tous les gains sont soumis au taux forfaitaire de 18 %, plus 12,1 % de prélèvements sociaux. A compter du 1er janvier 2010, les cotisations sociales seraient dues dès le premier euro. A noter, les moins-values s’imputent sur des gains de même nature. Elles peuvent même être reportées pendant dix ans.
Par ailleurs, les fonds ISR détenus dans un plan d’épargne en actions, un plan d’épargne entreprise, un plan d’épargne retraite collectif ou un contrat d’assurance vie multisupport suivent la fiscalité applicable à ces enveloppes.

Où souscrire ?

Auprès de votre banque ou de votre conseiller en gestion de patrimoine. Mais aussi sur les plates-formes en ligne comme Boursorama, Cortal Consors ou Fortuneo. Les fonds ISR logés en assurance vie ou en épargne salariale suivent, eux, les réseaux de distributions de ces produits.